Les ordres de service dans le CCAG travaux : votre guide pratique pour maîtriser l'exécution des marchés

Situation classique : vous êtes maître d'œuvre sur un chantier de rénovation d'une école. Des infiltrations d'eau imprévues nécessitent des travaux supplémentaires d'étanchéité. Vous devez notifier un ordre de service à l'entreprise titulaire. Mais qui est compétent pour le signer ? Faut-il l'accord du maître d'ouvrage ? L'entreprise peut-elle refuser ? Quel délai respecter ?

L'ordre de service est l'outil quotidien de pilotage des marchés publics de travaux. Décision du maître d'ouvrage ou du maître d'œuvre, il permet d'ajuster l'exécution du chantier face aux imprévus, de prescrire des travaux supplémentaires ou de modifier le calendrier. Pourtant, son utilisation mal maîtrisée génère incompréhensions, retards et contentieux.

Ce guide pratique vous donne toutes les clés pour émettre, recevoir et contester un ordre de service en toute sécurité juridique, que vous soyez acheteur public, maître d'œuvre ou entreprise.

Qui peut émettre un ordre de service ? La répartition des rôles

Le principe : le maître d'œuvre au premier plan

Dans un marché public de travaux, c'est généralement le maître d'œuvre qui émet les ordres de service, lorsqu'il est chargé de la direction de l'exécution des travaux. C'est lui qui suit le chantier au quotidien et adapte les prescriptions techniques.

L'exception : le maître d'ouvrage garde la main

Le maître d'ouvrage conserve toujours le pouvoir d'émettre lui-même les ordres de service, même si le marché confie cette mission au maître d'œuvre. Pourquoi ? Parce qu'il reste le responsable final du marché et exerce un pouvoir de contrôle.

BON À SAVOIR : La jurisprudence est claire sur ce point. Même si vos documents prévoient que seul le maître d'œuvre émet les ordres de service, le maître d'ouvrage peut légitimement notifier directement un ordre de service au titulaire (CAA Nantes, 31 octobre 2013, SARL Sonoter TP, n° 12NT01444).

De plus, le maître d'œuvre engage juridiquement le maître d'ouvrage par ses ordres de service, dès lors que le cahier des charges prévoit que l'entreprise doit s'y conformer (CE, 17 novembre 1967, Société des Ateliers de construction Nicou, n° 60938).

BONNE PRATIQUE : clarifiez les rôles dans vos documents

Pour éviter les zones grises et les conflits, indiquez précisément dans vos documents particuliers du marché (CCAP, marché de maîtrise d'œuvre) :

• Qui émet quel type d'ordre de service
• Dans quels cas le maître d'ouvrage intervient directement
• Quelles sont les procédures de validation

Cette clarification en amont sécurise vos procédures de passation et d'exécution des marchés publics.

Comment notifier un ordre de service ? Le formalisme à respecter

Trois règles importantes : OS écrit, daté, numéroté

Selon l'article 3.8.1 du CCAG travaux, tout ordre de service doit être :

1. Écrit (papier ou électronique)
2. Daté (pour faire courir les délais)
3. Numéroté (pour assurer la traçabilité)

Le titulaire doit accuser réception de manière datée. Cet accusé de réception est crucial : c'est le point de départ des délais légaux.

POINT DE VIGILANCE : La signature n'est plus obligatoire depuis le CCAG 2021. Objectif : faciliter la dématérialisation. Mais attention, l'écrit reste indispensable – un simple SMS ou un appel téléphonique ne suffit pas.

La notification électronique : mode d'emploi

Vous pouvez notifier un ordre de service via le profil d'acheteur (plateforme de dématérialisation). Dans ce cas, deux situations :

1. Le titulaire consulte le document La notification est réputée reçue à la date de la première consultation, certifiée par l'accusé de réception automatique (article 3.1.2 du CCAG travaux).

2. Le titulaire ne consulte pas le document Après 8 jours de mise à disposition sur le profil d'acheteur, la notification est réputée acquise automatiquement.

CONSEIL AUX ENTREPRISES : Consultez quotidiennement votre espace sur le profil d'acheteur. Un ordre de service non consulté produit quand même ses effets après 8 jours !

Cas particulier : les groupements d'entreprises

Si le marché est attribué à un groupement, l'ordre de service est toujours adressé au mandataire du groupement (article 3.8.5 du CCAG travaux). C'est lui seul qui peut formuler des observations pour l'ensemble du groupement.

Quand faut-il l'accord préalable du maître d'ouvrage ?

Les ordres de service soumis à validation

Certains ordres de service émis par le maître d'œuvre nécessitent obligatoirement l'accord préalable du maître d'ouvrage avant notification à l'entreprise.

C'est le cas pour les ordres de service qui entraînent une modification des conditions d'exécution du marché, notamment en termes de :

• Délai d'exécution
• Durée des travaux
• Montants (coût du marché)

Cette règle figure à l'article 3.8.1 alinéa 2 du CCAG travaux.

Exemple concret : Le maître d'œuvre constate qu'il faut réaliser un renforcement de structure non prévu. Ces travaux vont coûter 50 000 € et prendre 3 semaines supplémentaires. Il doit obtenir l'accord écrit du maître d'ouvrage avant de notifier l'ordre de service à l'entreprise.

Autre cas : les ordres de service fixant les prix provisoires pour des prestations supplémentaires ou modificatives (article 13.4 du CCAG travaux).

Comment matérialiser cet accord ?

POINT DE VIGILANCE : Précisez dans vos documents particuliers la forme que prendra cet accord :

• Courrier ou courriel du maître d'ouvrage
• Notification via le profil d'acheteur
• Extrait du compte-rendu de réunion de chantier signé
• Validation sur la plateforme de suivi

Règle impérative : Le maître d'œuvre doit transmettre cet accord au titulaire en même temps que l'ordre de service. Si l'accord arrive après, l'entreprise peut refuser d'exécuter l'ordre de service.

Que se passe-t-il en cas d'absence d'accord ?

Les conséquences sont lourdes :

1. Pour le maître d'œuvre Il commet une faute professionnelle engageant sa responsabilité (CE, 3 novembre 2006, Commune de Puy-Saint-Vincent, n° 270248).

2. Pour l'entreprise L'ordre de service irrégulier ne permet pas l'indemnisation des travaux supplémentaires, sauf si ces travaux étaient indispensables pour réaliser l'ouvrage dans les règles de l'art (CE, 8 juin 1973, Chirinian et Rey, n° 84751 ; CE, 16 décembre 1981, SA Ets Jedelé, n° 11819 ; CAA Paris, 13 février 2007, SNC Dumez Île-de-France, n° 04PA01640).

Exemple : Si l'entreprise a réalisé des travaux prescrits par un ordre de service non validé par le maître d'ouvrage, elle risque de ne pas être payée, même si les travaux ont été effectués. Exception : les travaux étaient techniquement nécessaires pour la solidité de l'ouvrage.

Vous recevez un ordre de service : comment réagir ?

Vous avez 15 jours pour formuler vos observations

En tant que titulaire, vous disposez d'un délai de 15 jours à compter de la réception de l'ordre de service pour notifier vos observations au maître d'œuvre et au maître d'ouvrage (article 3.8.2 du CCAG travaux).

ATTENTION : Ce délai est impératif. Passé ce délai, vous êtes réputé avoir accepté les prescriptions de l'ordre de service. On parle de "forclusion" – vous perdez le droit de contester.

À qui adresser vos observations sur un OS ?

Le circuit dépend de l'émetteur de l'ordre de service :

Ordre de service émis par le maître d'ouvrage ? Vous notifier au maître d'ouvrage avec en copie le maître d'oeuvre.

Ordre de service émis par le maître d'oeuvre ? Vous notifier au maître d'oeuvre avec en copie le maître d'ouvrage.

‍CONSEIL PRATIQUE : Utilisez toujours un mode de notification traçable (lettre recommandée avec AR, courriel avec accusé de réception, notification via la plateforme).

Exception : Observations dans les 30 jours pour les OS concernant les prix

Pour les ordres de service qui fixent les prix provisoires des prestations supplémentaires ou modificatives, vous disposez d'un délai rallongé de 30 jours (article 13.5 du CCAG travaux).

C'est logique : vous avez besoin de temps pour analyser les prix proposés, faire vos propres calculs et justifier votre contre-proposition.

Exemple : Le maître d'œuvre vous notifie un ordre de service pour des travaux de reprise de fondations avec un prix provisoire de 80 € HT/m². Vous estimez que le prix devrait être de 120 € HT/m² compte tenu de la complexité. Vous avez 30 jours pour présenter vos observations chiffrées et justifiées.

Si vous ne répondez pas dans ce délai, vous êtes réputé avoir accepté les prix proposés, qui deviennent alors définitifs.

Dans quels cas pouvez-vous refuser un ordre de service ?

Le principe : l'obligation d'exécuter

Selon l'article 3.8.3 du CCAG travaux, vous devez en principe exécuter tous les ordres de service qui vous sont notifiés, que vous ayez ou non formulé des observations.

Refuser d'exécuter un ordre de service constitue une faute contractuelle pouvant entraîner des pénalités, voire la résiliation du marché (CE, 25 juin 1971, Société des entreprises Marius Series, n° 70874 ; CE, 17 février 1978, Société Compagnie française d'entreprises, n° 99193 ; CAA Lyon, 18 octobre 2018, n° 13LY01546).

Les 4 cas de refus prévus par le CCAG

Le CCAG travaux 2021 a renforcé les droits des entreprises en prévoyant quatre exceptions où vous pouvez légalement refuser d'exécuter un ordre de service.

CAS N°1 : Risque pour la sécurité, la santé ou illégalité (article 3.8.2)

Vous pouvez refuser un ordre de service qui :

• Présente un risque pour la sécurité des personnes
• Présente un risque pour la santé (des travailleurs, du public...)
• Contrevient à une disposition législative ou réglementaire à laquelle vous êtes soumis

Exemple concret : Le maître d'œuvre vous demande d'utiliser un produit interdit par la réglementation environnementale, ou de réaliser des travaux en hauteur sans échafaudage conforme. Vous pouvez refuser.

Procédure :

1. Notifiez vos observations motivées par écrit au maître d'œuvre ET au maître d'ouvrage dans les 15 jours
2. Le délai d'exécution de l'ordre de service est suspendu jusqu'à la réponse du maître d'ouvrage
3. Si le maître d'ouvrage ne répond pas dans les 15 jours, vous n'êtes pas tenu d'exécuter l'ordre de service

CONSEIL : Documentez précisément le risque (photos, références réglementaires, avis de votre coordinateur SPS...).

CAS N°2 : Prestations supplémentaires sans prix (article 13.6)

Vous n'êtes pas tenu d'exécuter un ordre de service prescrivant des prestations supplémentaires ou modificatives qui n'a fait l'objet d'aucune valorisation financière.

Exemple : Le maître d'œuvre vous demande de réaliser un local technique supplémentaire non prévu au marché, mais l'ordre de service ne mentionne aucun prix, même provisoire. Vous pouvez refuser.

Cette protection découle de la loi PACTE et de l'article L. 2194-3 du Code de la commande publique qui garantit la juste rémunération des prestations supplémentaires dans les marchés de travaux.

Procédure : Notifiez votre refus par écrit avec justifications au maître d'œuvre (copie au maître d'ouvrage) dans les 15 jours suivant la notification de l'ordre de service.

POINT DE VIGILANCE : Le prix doit être au minimum provisoire. Si l'ordre de service indique un prix provisoire (même si vous le contestez), vous devez exécuter. Vous pourrez négocier le prix définitif ensuite.

CAS N°3 : Dépassement du seuil de 10 % (article 14.2.2)

Vous n'êtes tenu d'exécuter des travaux correspondant à des changements dans les besoins ou les conditions d'utilisation que si leur montant cumulé ne dépasse pas 10 % du montant contractuel du marché.

Exemple concret : Votre marché initial est de 500 000 € HT. Le maître d'ouvrage change d'avis sur l'aménagement intérieur et demande des modifications importantes. Vous avez déjà exécuté pour 40 000 € de modifications de cette nature. Le nouvel ordre de service demande 25 000 € de modifications supplémentaires. Total cumulé : 65 000 €, soit 13 % du marché initial. Vous pouvez refuser.

ATTENTION : Ce droit de refus ne concerne QUE les travaux liés à des changements de besoins, pas les sujétions techniques imprévues ou les insuffisances de quantités.

Procédure : Notifiez votre refus par écrit avec justifications au maître d'ouvrage (copie au maître d'œuvre) dans les 15 jours.

Vous devez démontrer que le montant cumulé depuis la notification du marché (ou du dernier avenant) dépasse les 10 %.

BONNE PRATIQUE : Tenez un tableau de suivi des ordres de service modificatifs pour anticiper le franchissement du seuil.

CAS N°4 : Ordre de service de démarrage tardif (article 50.2.1)

Si le marché prévoit un ordre de service de démarrage après sa notification, et que cet ordre n'intervient ni dans le délai prévu par le marché, ni dans les 6 mois suivant la notification du marché, vous avez deux options :

Option 1 : Proposer une nouvelle date de commencement Les prestations seront alors exécutées aux conditions économiques du marché initial. Si le maître d'ouvrage refuse votre proposition, vous pouvez demander la résiliation.

Option 2 : Demander directement la résiliation du marché Cette résiliation ne peut pas vous être refusée.

Exemple : Votre marché a été notifié le 1er janvier 2026. Il prévoit un démarrage sur ordre de service. Au 1er août 2026 (7 mois après), toujours aucun ordre de démarrage. Vous pouvez soit proposer de démarrer le 1er septembre aux prix initiaux, soit demander la résiliation avec indemnisation de vos frais.

DÉLAI DE RÉACTION : Si vous recevez l'ordre de démarrage tardif, vous avez 15 jours pour refuser et proposer une nouvelle date ou demander la résiliation. Passé ce délai, vous êtes réputé accepter les conditions initiales.

En cas de résiliation, vous êtes indemnisé des frais et investissements engagés pour le marché (présentation de l'offre, études préliminaires...). Demande à formuler dans les 2 mois.

Ordres de service sur un chantier multi-lots : les bonnes pratiques

Le piège de l'ordre de service unique

Vous pilotez un chantier avec 15 entreprises (gros œuvre, électricité, plomberie, menuiserie...). Erreur classique : émettre un ordre de service unique fixant la même date de démarrage pour toutes les entreprises.

Conséquence : Les entreprises intervenant en phase 2 ou 3 (par exemple les peintres qui arrivent 6 mois après le démarrage) subissent une actualisation des prix défavorable, car leur actualisation démarre à une date où elles ne travaillent pas encore.

LA SOLUTION : des ordres de service individualisés

Émettez des ordres de service de démarrage distincts pour chaque entreprise ou corps d'état, en fonction de leur calendrier réel d'intervention.

Exemple de planning :

• OS n°1 : Gros œuvre → démarrage 15 mars 2026
• OS n°5 : Électricité → démarrage 15 juin 2026
• OS n°8 : Peinture → démarrage 15 septembre 2026

Chaque entreprise bénéficie d'une actualisation des prix à compter de sa date effective d'intervention.

CONSEIL : Coordonnez ces ordres de service avec votre planning général de chantier et votre ordonnancement.

Prestations supplémentaires : le régime des ordres de service modificatifs

Un principe législatif : la juste rémunération

Depuis la loi PACTE (loi n° 2019-486 du 22 mai 2019), l'article L. 2194-3 du Code de la commande publique impose la juste rémunération des prestations supplémentaires ou modificatives dans les marchés publics de travaux.

Le CCAG travaux traduit ce principe aux articles 3.8.6 et 13. Ces dispositions sont d'ordre public : vous ne pouvez pas y déroger dans vos documents particuliers.

La procédure en 4 étapes

Étape 1 : Consultation du titulaire Le maître d'œuvre consulte l'entreprise sur les travaux supplémentaires à réaliser et les prix à appliquer.

Étape 2 : Accord du maître d'ouvrage Le maître d'œuvre obtient l'accord du maître d'ouvrage sur les prestations ET sur les prix provisoires.

Étape 3 : Notification de l'ordre de service avec prix provisoires L'ordre de service indique les prix provisoires retenus (article 13.4 du CCAG travaux). Ces prix doivent permettre une "juste rémunération" du titulaire.

Les prix provisoires sont obligatoirement assortis :

• D'un sous-détail pour les prix unitaires
• D'une décomposition pour les prix forfaitaires

Étape 4 : Fixation des prix définitifs Le titulaire a 30 jours pour présenter ses observations sur les prix. En cas d'accord, un avenant fixe les prix définitifs. En cas de désaccord, le maître d'ouvrage règle provisoirement les sommes qu'il admet, et le différend peut être porté devant le juge.

CONSEIL AUX MAÎTRES D'ŒUVRE : Ne notifiez JAMAIS un ordre de service de prestations supplémentaires sans prix, même provisoire. L'entreprise pourrait légalement refuser de l'exécuter.

En résumé...

Pour émettre un ordre de service (maître d'ouvrage / maître d'œuvre)

• L'ordre de service est écrit, daté et numéroté
• Il est notifié au mandataire si groupement
• Si modification de délai/durée/montant : accord du maître d'ouvrage joint
• Si prestations supplémentaires : prix provisoire indiqué avec décomposition
• Mode de notification traçable (profil d'acheteur, LRAR, plateforme)
• Suivi de l'accusé de réception daté

Pour répondre à un ordre de service (entreprise)

• 15 jours pour observer (30 jours si fixation de prix)
• Notification au bon destinataire avec copie
• Observations motivées et justifiées
• Vérification de l'accord du maître d'ouvrage si nécessaire
• Vérification que les prix sont indiqués
• Suivi du seuil de 10 % pour les modifications de besoin
• Conservation de tous les échanges

Cas de refus légitime (entreprise)

Vous pouvez refuser un ordre de service si :

1. Risque sécurité/santé ou illégalité
2. Aucun prix pour prestations supplémentaires
3. Dépassement de 10 % pour changements de besoins
4. Démarrage tardif (plus de 6 mois)

Vous avez besoin d'aide ?

Que vous soyez acheteur public, maître d'œuvre ou entreprise titulaire, les enjeux liés aux ordres de service peuvent rapidement devenir complexes :

• Interprétation d'une clause du marché
• Contestation d'un ordre de service irrégulier
• Négociation de prix de prestations supplémentaires
• Gestion d'un contentieux lié à l'exécution

Le cabinet NOVLAW Avocats, spécialisé en droit de la commande publique, vous accompagne à toutes les étapes de vos marchés publics :

• Rédaction de vos documents particuliers
• Sécurisation de vos procédures d'exécution
• Conseil en cas de différend
• Représentation contentieuse

N'attendez pas qu'un petit désaccord sur un ordre de service devienne un contentieux coûteux. Anticipez et sécurisez.