Le cahier des charges BIM de l’opération constitue le volet BIM du programme. Il précise les objectifs et exigences du maître d’ouvrage en matière de processus BIM, généralement sur le fondement de la charte BIM.

Les articles 2 du CCAG-Travaux et du CCAG-Maîtrise d’œuvre définissent le cahier des charges BIM, comme étant « le document élaboré par le maître d’ouvrage précisant les exigences et les objectifs des intervenants successifs du projet », étant précisé qu’« il constitue le volet BIM du programme du maître d’ouvrage » (voir notre article : CCAG 2021 Le BIM dans les marchés publics).

Le Guide de recommandations à la maîtrise d’ouvrage de la MIQCP et du Plan BIM 2022 définit de manière presque similaire le cahier des charges BIM comme « un document précisant pour le projet les exigences et objectifs des intervenants successifs du projet, incluant ceux de la charte BIM du maître d’ouvrage. Il constitue le volet BIM du programme ».

Dans le cahier des charges BIM, le maître d’ouvrage va ainsi identifier et formaliser le niveau envisagé de collaboration pour l’opération et la finalité du processus BIM (conception, construction, voire exploitation de l’ouvrage), ainsi que de définir les modalités d’une utilisation commune de la maquette et le format adéquat permettant d’intégrer l’ensemble de ses besoins dans la maquette numérique.

Dans les marchés publics de travaux et de maîtrise d’œuvre, le cahier des charges BIM a une valeur contractuelle, à la condition que le marché fasse référence expressément au CCAG et sous réserve qu’il n’ait pas, tout aussi expressément, dérogé au caractère contractuel du cahier des charges BIM.

L’article 4 du CCAG Travaux et du CCAG maîtrise d’œuvre insère au nombre de ces pièces, « le cahier des charges BIM du maître d’ouvrage », « si l’opération fait l’objet d’une démarche BIM ».

Le cahier des charges BIM du maître d’ouvrage constitue donc le volet BIM du programme de l’opération.

Le cahier des charges BIM doit décrire les exigences du maître d’ouvrage en matière de BIM et les objectifs des intervenants successifs au projet et dans le cadre du processus BIM. Le cahier des charges doit préciser les modalités techniques et opérationnelles dans lesquelles s’opère la collaboration entre les intervenants.

C’est au maître d’ouvrage, assisté éventuellement d’un AMO BIM, d’établir le cahier des charges BIM.

À cet égard, le recours à un tel prestataire peut s’avérer pertinent si est également confiée à celui-ci la mission d’assister le maître d’ouvrage, sur la partie BIM, tout au long de l’opération, de sa conception à sa réalisation.

L’analyse des cahiers des charges de plusieurs maîtres d’ouvrage, publics et privés, permet de mettre en avant des clauses contractuelles communes, lesquelles peuvent être les suivantes :

• Définition des termes « clés » du contrat (« BIM », « maquette numérique », « interopérabilité » « IFC »). Il s’agit ici d’une démarche de clarification et d’intelligibilité des termes de l’opération utile à la bonne exécution de l’opération (définition commune des termes, compréhension des parties) ;
• Présentation du cahier des charges BIM (objet, valeur contractuelle, champ d’application) ;
• Description des objectifs et des usages BIMdu maître d’ouvrage ;
• Présentation des acteurs et de leurs rôles (BIM manager, chef de projet, chef de projet BIM, référent BIM, équipe de maîtrise d’œuvre, AMO BIM, BIM manager, BIM coordinateur, entreprises, bureaux de contrôle…).
• Organisation du processus BIM ;
• Définition des livrables BIM ;

Exigences techniques et fonctionnelles (format des fichiers, unités, arborescence, charte graphique, modélisations des objets, codifications, systèmes de classification, règles de nommage).