Publications

Les avocats du Cabinet NOVLAW AVOCATS sont les auteurs de plusieurs articles dans les médias, revues spécialisées et d’ouvrages juridiques.

L’obtention d’informations pouvant justifier l’exclusion d’un candidat de la procédure de passation d’un contrat, Contrats publics, octobre 2024

L’innovation est un vecteur de performance et de modernisation des services publics, Achat public, octobre 2024

Focus sur le bail emphytéotique administratif, Blog des Contrats Publics, BJCP, mai 2024

Commande publique Du développement à l’acquisition de l’innovation : la boite à outils L’acheteur doit choisir le montage le plus adapté selon la maturité de la solution, Le Moniteur, mars 2024

Le marché global de performance énergétique à paiement différé : nouvel outil contractuel pour la rénovation des bâtiments publics, Blog des Contrats Publics, BJCP, Février 2024

Le conflit d’intérêts dans le viseur : Des outils efficaces de prévention du risque d’atteinte à la probité doivent être déployés, Le Moniteur, janvier 2024

Le recours à la VEFA par les personnes publiques, Blog des Contrats Publics, BJCP, décembre 2023

Cession foncière avec charges et marché public, BJCP, Le Blog du droit des contrats publics, septembre 2023

Les rapports entre le maître d’ouvrage et le sous-traitant, Contrats Publics, Juillet-Août 2023 – PDF

L’indemnisation du sous- traitant en cas de prestations supplémentaires, Contrats Publics, Juillet-Août 2023 – PDF

Rôle et missions de l’AMO BIM, Contrats Publics, Mai 2023 – PDF

Requalification d’un BEFA en marché public de travaux, BJCP, Le Blog du droit des contrats publics, mai 2023

Dark stores et dark kitchens : encore des zones d’ombre, Le Moniteur, Avril 2023

Panorama des règles applicables aux marchés conclus par les organismes privés de HLM, Le Moniteur, Février 2023 – PDF

Le paiement direct et l’indemnisation des sous-traitants, Le Moniteur, Février 2023 – PDF

Commande publique et innovation : une relation contrariée, Contrats Publics, Février 2023 – PDF

Comment déterminer le caractère innovant d’une solution innovante ?, Contrats Publics, Février 2023 – PDF

Le recours au partenariat d’innovation, Contrat Publics, Février 2023 – PDF

Exécution des contrats de la commande publique et innovation, Contrats Publics, Février 2023 – PDF

Marché public de travaux et gestion des déchets, Contrats publics, janvier 2023

Panorama des règles applicables aux marchés conclus par les organismes privés de HLM, Le Moniteur, Novembre 2022

Rédaction des documents du processus BIM conseils et recommandations, Contrats publics, Octobre 2022

Le(s) droit(s) du BIM et le droit de la commande publique, Contrats publics, Octobre 2022

Appréciation de l’opportunité de recourir au processus BIM, Contrats publics, Octobre 2022

Open date et marché public, Lexbase, Septembre 2022

Aspects juridiques liés au BIM : Panorama des enjeux juridiques liés au processus BIM dans les opérations de construction, Compléments techniques, Mai/Juin 2022

L’achat public local une solution à la flambée des prix assortie de contraintes, Contrats Publics, Juin 2022

Le prix dans les marchés publics entre actualisation et révision du prix, Contrats Publics, Juin 2022

Imposer le BIM dans la passation d’un marché, Le Moniteur, 25 mars 2022

Montages immobiliers complexes et requalification en marché public, Contrats Publics, Février 2022

Le recours au bail en l’état futur d’achèvement par les personnes publiques, Contrats Publics, Février 2022

Le bail à construction est-il adapté aux personnes publiques ?, Contrats Publics, Février 2022

Conclusion d’un bail à construction sur le domaine public : une liberté encadrée, EFE Le Blog du droit des contrats publics, Février 2022 [lien]

BIM4Lega FR, un espace de discussion sur le droit du BIM, Le Moniteur, 14 février 2022 [lien]

Cession de fonds de commerce ou cession de titres ? Quelles différences ? Comment choisir ?, Journal du Management Juridique, Janvier-Février 2022

Exiger des outils BIM lors de la passation et l’exécution d’un marché public, Contrats Publics, Janvier 2022

Ouvrage : Guide d’une opération de construction publique en BIM, Éditions Le Moniteur, Novembre 2021

Les nouveaux CCAG reçoivent un accueil favorable, Décision Achats, Septembre 2021

Réforme des CCAG : la reconnaissance du BIM dans la commande publique, Contrats Publics, Mai 2021

Open data et commande publique : l’accès aux données essentielles, Décisions Achats, Mars 2021 [Lien]

Loi LOM, open data et MaaS : une opportunité pour les entreprises innovantes, Mars 2021 [lien]

Osez l’innovation avec la commande publique !, Le Journal du Management, Janvier 2021

Intervention d’Antoine Carle sur la hausse du prix de l’énergie et la fermeture des piscines municipales [lien]

Participation de Laurent Bidault à la table ronde « Faciliter le déploiement du BIM en France via les marchés publics » lors de l’édition 2022 du BIM World [lien]

Intervention de Laurent Bidault lors du Retours d’expérience BIM en Gestion exploitation maintenance en Région Occitanie sous l’égide du PUCA [lien]

Après l’annulation de son permis de construire, il engage un bras de fer avec la mairie, Le Progrès, Février 2022 [lien]

Protocole sanitaire : les bons réflexes en cas de contrôle, L’Hôtellerie Restauration, Février 2022 [lien]

Pass sanitaire dans les restaurants : entre insultes d’anti-pass et antivax, menaces et faux avis sur internet, France Inter, 4 août 2021 [lien]

Covid-19 : que risquent les restaurateurs qui ouvrent leurs établissements malgré les interdictions ?, France Info, 1^er février 2021 [lien]

« On vient à peine de rouvrir qu’on nous tombe déjà dessus » : à Angoulême, des patrons de bar agacés par les menaces de fermeture administrative, France Info, 4 juin 2020 [lien]

« Je n’abaisserai pas mon rideau tant qu’on ne me l’imposera pas » : à Paris, le dilemme des cafetiers face aux restrictions postconfinement, Le Monde, 27 mai 2020 [lien]

En raison de la flambée des cas de Covid-19, de nombreux enseignants ont décidé de faire usage de leur droit de retrait. Cette actualité, remet sur le devant de la scène,  le droit de retrait des enseignants, et plus généralement celui des agents publics. Le Parisien, Mars 2021 [lien]

Droit public et privé. Novlaw Avocats se développe à Lyon, La Tribune de Lyon, 2 avril 2022 [lien]

BIM4LEGAL FR : création d’un groupe de travail et de réflexion autour de la digitalisation de l’immobilier et de la construction, Le Monde du droit, Décembre 2021 [lien]

Novlaw Avocats renforce son expertise avec l’arrivée de nouveaux associés en droit public et droit social, Tout Lyon, Décembre 2021 [lien]

Novlaw Avocats accueille deux nouveaux associés, Décideurs Magazine, Décembre 2021 [lien]

Novlaw Avocats accélère son développement avec l’arrivée de deux nouveaux associés, Le Monde du droit, Novembre 2021 [lien]

Novlaw Avocats se dote d’un nouvel associé, Décideurs Magazine, Juin 2021 [lien]

Novlaw Avocats rejoint la capitale des Gaules, Tout Lyon, Avril 2021 [lien]

Novlaw Avocats ouvre un bureau secondaire à Lyon, Le Monde du droit, Avril 2021 [lien]